Pourquoi
polluent-ils?
Les
règles sont claires et connues de tous
Les
sanctions sont tellement lourdes qu'on ne peut pas imaginer quelqu'un prenant
sciemment le risque de se faire prendre.
De
plus ceux qui se font prendre se trouvent en général près
de terre, où ils savent très bien qu'on peut les observer à
tout moment.
C'est
pourquoi je crois pouvoir affirmer que les marins qui polluent en rejetant des
eaux de cale machine, le font involontairement. Il s'agit d'un défaut
de fonctionnement d'un appareil, d'une faute de conduite, d'une inattention
passagère, pas d'un acte volontaire. Cela ne les éxonère
pas de toute responsabilité, mais ne mérite pas d'en faire des
criminels.
Bien
sûr le Capitaine est le chef de l'expédition maritime, il est "responsable"
de tout. Mais peut-on dire qu'il est coupable d'un incident contre lequel il
ne peut absolument rien? Un Capitaine normal donne des consignes en accord avec
les règlements, il s'assure qu'elles sont suivies, mais il ne peut pas
contrôler physiquement tout ce qui se passe. S'il y a un abordage, c'est
d'abord l'officier de quart qui sera inquiété, normal et logique.
S'il y a une pollution, c'est le Capitaine qui est tout de suite inquiété,
et s'il y a condamnation c'est sur lui qu'elle tombe. Il est jugé personellement
coupable, donc il paie sur ses biens propres.Ce n'est pas l'armateur ni l'assureur
qui paie.
Ces
pollutions sont elles graves?
La
plupart des pollutions operationelles sont minimes. On se délecte dans
les médias, en parlant de pollution de 10 kilomètres de long!
Cela veut dire environ une demi heure de route, donc un débit de la pompe
de cale de quelques mètres cubes. La quantité d'huile est souvent
de l'ordre de la centaine de litres. Les amendes de 200.000 euros semblent quand
même disproportionnées. Non?
Le
Capitaine est-il coupable?